AFFAIRE
DG DE LA DOUANE
LE JUGE SORY DESSAISI !
EST-CE LE DEBUT DE L’ENTERREMENT EN GRANDE POMPE
?
Sur
requête du Procureur du Faso, le juge Sory a été
dessaisi par ordonnance datée du 9 janvier 2008
du célèbre dossier « DG de la Douane
» qu’il instruisait. Voilà une décision
qui secoue le milieu judiciaire et politique et qui
ne manque pas d’alimenter des commentaires. Mais
faut-il au fond s’étonner que l’on
en soit arrivé là ? Pour dire vrai, pas
tellement ! Pourquoi ?
Cette
affaire a donné lieu à une guerre
quasiment ouverte entre deux clans au sein de
la magistrature : le camp de l’ancien ministre
Badini et du procureur Adama Sagnon et autres,
et celui actuellement emmené par le nouveau
ministre de la justice. Règlement de comptes
pour des intérêts ignorés
du public : voilà ce qui se dit dans certains
milieux et qui motive même les magistrats
à avoir |
Ousmane
Guiro |
quelque
réserve par rapport au dossier même
quand au fond, ils condamnent qu’il puisse
y avoir un traitement de « deux poids deux
mesures » dans cette affaire, uniquement
parce que le Directeur de la Douane, Ousmane Guiro,
serait un super protégé du pouvoir.
Que dans ces conditions, intervienne une ordonnance
de dessaisissement ne peut qu’alimenter
l’opinion de ceux qui étaient convaincus
que d’une façon ou d’une autre,
on chercherait à rabattre le caquet au
juge Sory, histoire de lui montrer que le pouvoir
à la tête du ministère a changé
de main. |
Mais
il en est aussi qui pensent que, compte tenu de la nature
du dossier, de ses implications politiques haut placées,
de ce qu’il pourrait prendre trop d’envergure
au point de susciter des mobilisations dénonciatrices
de l’opposition et des condamnations des partenaires,
le souci serait d’éteindre au plus vite
le feu. Mais si l’une des meilleures façons
d’y procéder a été identifiée
dans le dessaisissement du juge, on n’est pas
pour autant sorti de l’auberge !
Certes, à première vue, en examinant la
procédure suivie, on peut dire que le Parquet,
le Ministère, le gouvernement s’appuient
sur une disposition qui existe, notamment à travers
l’article 81 du code de procédure pénale
ainsi libellé : « Le dessaisissement du
juge d’instruction au profit d’un autre
juge d’instruction peut être demandé
au président du tribunal (de grande instance)
dans l’intérêt d’une bonne
administration de la justice, par requête motivée
du procureur du Faso». A priori donc, les choses
se seraient passées dans les règles de
l’art. Le juge Sory a été dessaisi
au profit de la juge Madame Sanou-Touré Fatimata,
dans l’intérêt d’une bonne
administration de la justice. C’est sans appel.
Ceci étant, on peut se poser la question relative
à l’opportunité des motivations
profondes de cette ordonnance car pour coller au plus
près de la bonne administration de la justice,
de telles décisions de dessaisissement interviennent
généralement lorsque deux juges sont saisis
de mêmes faits ou de faits connexes concernant
les mêmes inculpés. En dehors de ces cas,
le dessaisissement a toujours un caractère exceptionnel
puisqu’un juge devrait être en tous les
cas, placé dans les conditions de pouvoir conduire
jusqu’à son terme l’information qu’il
ouvre. On considère que l’impartialité
de la justice en dépend fortement. Or, manifestement,
on ne semble pas être dans ce cas de télescopage
et d’encombrement de procédure dans des
cabinets d’instruction par rapport à ce
dossier, ce qui automatiquement nous ramène aux
considérations politiques, dépassant le
simple problème de règlement de comptes
entre deux équipes antagoniques au sein de la
magistrature.
Comme dans le dossier Norbert Zongo où on a également
assisté à un dessaisissement de nature
politique, il semble effectivement qu’on ait voulu
ici aussi éviter que la machine ne s’emballe
contre Ousmane Guiro, au risque de constituer une bombe
à fragmentations. Le régime, selon la
rumeur, pourrait en être ébranlé.
Bref, en retirant l’affaire des mains du juge
Sory, on informe du même coup tous les Burkinabé
que ce dossier cacherait des choses. Et comme il se
dit dans certains milieux « si on mange ensemble,
on meurt ensemble », il n’est pas interdit
que les suppositions les plus folles qui ont élu
domicile dans les gargotes et autres bars soient vraisemblables.
Quoi
qu’il en soit, on peut considérer que le
premier Ministre Tertius Zongo, le nouveau ministre
de la Justice Koté Zakalia, le nouveau procureur
du Faso Issa Kindo et Madame Sanou/Touré Fatimata
(qui hérite de la patate chaude) ont à
travers ce dossier, un test délicat qui convaincra
l’opinion ou non de leur volonté de nettoyer
les écuries d’Augias et de travailler à
une refondation de la justice qui crédibilise
la gouvernance nationale !
La Rédaction
